JURIDIQUE & MENTIONS LÉGALES
NOTRE CHARTE ⇒ Charte Kassoumai 78 VD
Propriétaire du https://www.kassoumai78.org
Association Kassoumaï78
Mairie de Houdan
78550 HOUDAN
FRANCE
Siret : 533 304 747 00017 – N° d’agrément 0781004222
Tél. : +33 (0)6 26 15 66 68
Mail : contact@kassoumai78.org
Responsable de la Publication : Marc Zablotzki
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand− Tél : 04 44 44 60 40
Mises à jour & maintenance du site : Maryannick Orvoen et Christine Zablotzki
Création & publication :
MARYANNICK ORVOEN / STÉ MJO
20 place de la maison des princes
56620 PONT-SCORFF
FRANCE
Tél. : +33 (0)6 95 29 88 99
Propriété intellectuelle et contrefaçons
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus du site de Kassoumaï78 (textes, images, vidéos, …) – sauf mention contraire – est protégé par le droit d’auteur.
Kassoumaï78 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment Les vidéos, les textes, images, photos, graphismes, logo.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits
Photos© Kassoumaï78 & Photographe Benoit Thibaudeau – Dream Photos – Studio
Vidéos© Kassoumaï78 & Maryannick Orvoen – MJO – Votrevisuel
Logos© Kassoumaï78
© Tous droits réservés Kassoumaï78. L’utilisation sans permission est illégale.