JURIDIQUE & MENTIONS LÉGALES

NOTRE CHARTE  ⇒ Charte Kassoumai 78 VD

NOS STATUTS  ⇒ Statuts Kassoumaï 78

RESULTAT DES EXERCICES DES MISSIONS DEPUIS 2006  ⇒ Résultat exercices missions depuis 2006

AG + COMPTES ANNUELS 

COMPTES RENDUS DE RÉUNION

Propriétaire du https://www.kassoumai78.org

Association Kassoumaï78

Mairie de Houdan

78550  HOUDAN

FRANCE

Siret : 533 304 747 00017 – N° d’agrément 0781004222 

Tél. : +33 (0)6 26 15 66 68

Mail : contact@kassoumai78.org

Responsable de la Publication :  Marc Zablotzki

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand− Tél : 04 44 44 60 40 

Mises à jour & maintenance du site : Maryannick Orvoen et Christine Zablotzki

Création & publication :

MARYANNICK ORVOEN / STÉ MJO

20 place de la maison des princes

56620 PONT-SCORFF

FRANCE

Tél. : +33 (0)6 31 02 57 95 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus du site de Kassoumaï78 (textes, images, vidéos, …) – sauf mention contraire – est protégé par le droit d’auteur.

Kassoumaï78 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment Les vidéos, les textes, images, photos, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits

Photos© Kassoumaï78 & Photographe Benoit Thibaudeau – Dream Photos – Studio

Vidéos© Kassoumaï78 & Maryannick Orvoen   – MJO – Votrevisuel 

Logos© Kassoumaï78

© Tous droits réservés Kassoumaï78. L’utilisation sans permission est illégale.